Mentions légales

Éditeur

Le site eco-malin.com est la propriété de la société MGLX, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Saint-Etienne sous le numéro 88522089700015, au capital de 1.000,00 €, dont le siège est à La fouillouse (42480), 2d impasse du pré vallée.

Directeur de la publication : Magnouloux Nicolas.

Hébergeur du blog

Ce site est hébergé par O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soit la propriété exclusive de Eco-malin.com, soit la propriété de tiers ayant concédé à Eco-malin.com tous droits d’utilisation de ces éléments.

Étant précisé que les images et contenus graphiques du site n’ont aucun caractère contractuel et ont été réalisés selon l’inspiration de l’artiste ; la conformité des perspectives aux caractéristiques des Résidences n’est en aucun cas garantie, les descriptifs techniques des immeubles étant par ailleurs consultables sur demande.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Déclaration CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web www.Eco-malin.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) enregistrée sous le numéro 1660751.

Conformément aux dispositions de cette loi, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ce droit vous pouvez écrire à Eco-malin.com.

Traitement des données personnelles

« Eco-malin.com » intervient en qualité de responsable de traitement dans le cadre de la mise en œuvre des Services liés à son activité. L’Utilisateur est responsable des données à caractère personnel qu’il communique à la société « Eco-malin.com » via son Site Internet. A cette fin, l’Utilisateur garantit expressément à la société « Eco-malin.com » qu’il est habilité à lui transférer lesdites données.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD N°2016/679) du 27 avril 2016, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement à formuler auprès de la société « Eco-malin.com », responsable du traitement, par courriel à l’adresse contact@Eco-malin.com